Dépôts
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0009
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Autorisation de Travaux AT 084 143 26 C0002
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n°084 143 26 C0008
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n°084 143 26 C0007
Arrêté Décision d’urbanisme Permis de Construire PC 084 143 26 C0001
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0005
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0006
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration préalable n° 084 143 26 C0004
Avis de dépôt d’une demande d’autorisation de modifier un ERP n° 084 143 26 C0001
Décisions
Arrêté Décision d’urbanisme Permis de Construire PC 084 143 26 C0002
Arrêté Décision d'urbanisme Permis de Construire PC 084 143 26 C0002Télécharger
Arrêté de décision réponse CU d’informations n° 084 143 26 C0003
Arrêté d’urbanisme réponse CUa n° 084 143 26 C0002
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0014
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Venasque DP 084 143 25 C0041
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0014
Arrêté de décision tacite de rejet d’une demande d’Autorisation de Travaux AT 084 143 25 C0001
Arrêté accordant le transfert d’un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0004 T01
Arrêté réponse CU a 084 143 26 C0001
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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièces procédure
Règlement
Cliquez sur les flèches pour consulter les documents PAGE DE GARDE DU REGLEMENT A/ REGLEMENT ECRIT B/ REGLEMENT GRAPHIQUE : ENSEMBLE DE LA COMMUNE C/ REGLEMENT GRAPHIQUE : LE VILLAGE D/ REGLEMENT GRAPHIQUE : RISQUES INONDATION ET FEU DE FORET SUR ENSEMBLE DE LA...
Annexes
Réglementation
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