Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Arrêté portant désignation d’un correspondant incendie et secours 7 avril 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Permanents
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0009 31 mars 2026 Aucune Dépôts
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Autorisation de Travaux AT 084 143 26 C0002 27 mars 2026 Aucune Dépôts
LD du vendredi 20 mars 2026 24 mars 2026 Aucune Listes de Délibérations
2026-18 Arrêté temporaire modifiant le stationnement place du Presbytère pour la messe des rameaux le dimanche 29 mars 2026 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-17 Arrêté temporaire modifiant la circulation chemin du Sengle – Travaux d’élagage – Propriété MARIANI 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-16 Arrêté temporaire modifiant le stationnement et la circulation sur la zone bleue de la place des Tours et sur le parking des Tilleuls – Marquage au sol – Cove 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-15 Arrêté temporaire modifiant le stationnement et la circulation pour l’organisation du 36ème rallye de Venasque le 11 et 12 avril 2026 – ECURIE INSULA 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-14 Arrêté temporaire modifiant la circulation et le stationnement pour l’organisation du CARANAVAL 2026 – FOYER LAÏQUE 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-13 Arrêté pour empiétement sur chaussée – Grande’Rue- PROJECTEAM 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-12 Arrêté portant autorisation d’entreprendre des travaux place de la Fontaine – GASNAULT BTP 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-11 Arrêté temporaire modifiant la circulation de la place de la Fontaine et de la Grand’Rue – 16 mars 2026 – Remplacement PI n°6 – GASNAULT BTP 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-10 Arrêté temporaire instaurant un périmètre de sécurité autour des remparts de l’Esplanade des Tours et la rue des Tours 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-9 Arrêté temporaire modifiant le stationnement et la circulation pour l’organisation du trail de Venasque le 8 mars 2026 24 mars 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
PV de la réunion du Conseil municipal. Séance du 16 février 2026 23 mars 2026 Aucune Comptes-rendus
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n°084 143 26 C0008 18 mars 2026 Aucune Dépôts
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n°084 143 26 C0007 16 mars 2026 Aucune Dépôts
Avis de réunion du Conseil 16 mars 2026 Aucune Avis de réunion du Conseil
Arrêté Décision d’urbanisme Permis de Construire PC 084 143 26 C0001 12 mars 2026 Aucune Dépôts
Arrêté Décision d’urbanisme Permis de Construire PC 084 143 26 C0002 12 mars 2026 Aucune Décisions
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0005 11 mars 2026 Aucune Dépôts
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration Préalable n° 084 143 26 C0006 11 mars 2026 Aucune Dépôts
Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille, et portant convocation des élécteurs 2 mars 2026 Aucune Élections
Dispositions du code électoral ayant pour objet d’assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales 2 mars 2026 Aucune Élections
Dispositions du code électoral relatives aux modalités d’inscription sur les listes électorales 2 mars 2026 Aucune Élections
Avis aux électeurs. Liste des pièces d’identité 2 mars 2026 Aucune Élections
Avis aux électeurs. Élections municipales et communautaires, communes de 1000 habitants et plus 2 mars 2026 Aucune Élections
Arrêté portant publication des listes candidates par commune pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 2 mars 2026 Aucune Élections
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme Déclaration préalable n° 084 143 26 C0004 2 mars 2026 Aucune Dépôts
Lou Libretoun N°1-2026 24 février 2026 Aucune Bulletins Municipaux
Mouvements depuis la dernière liste arrêtée – J-20 avant élections municipales 2026 23 février 2026 Aucune Élections
Arrêté de décision réponse CU d’informations n° 084 143 26 C0003 23 février 2026 Aucune Décisions
Avis de dépôt d’une demande d’autorisation de modifier un ERP n° 084 143 26 C0001 20 février 2026 Aucune Dépôts
Avis de dépôt d’une demande de déclaration préalable n° 084 143 26 C0003 20 février 2026 Aucune Dépôts
LD du lundi 16 février 2026 18 février 2026 Aucune Listes de Délibérations
PV de la réunion du Conseil municipal. Séance du 22 janvier 2026 17 février 2026 Aucune Comptes-rendus
Avis de dépôt d’une demande de permis de construire n°PC 084 143 26 C0004 17 février 2026 Aucune Dépôts
Avis de dépôt d’une demande de permis de construire n° PC 084 143 26 C0003 17 février 2026 Aucune Dépôts
Arrêté d’urbanisme réponse CUa n° 084 143 26 C0002 17 février 2026 Aucune Décisions
2026-7 Arrêté portant permis de stationnement Place de la Fontaine – PROVENCE DEMENAGEMENT 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-6 Arrêté temporaire modifiant la circulation chemin de Caille Manet – Travaux enedis – EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANNÉE 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-5 Arrêté temporaire modifiant la circulation chemin de Saint Genies – Travaux enedis – EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANNÉE 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-4 Arrêté temporaire instaurant un périmètre de sécurité rue des Tours 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-2 Arrêté temporaire modifiant la circulation et le stationnement pour la réalisation de travaux sur le territoire communal pour l’année 2026 – CANAL DE CARPENTRAS 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
2026-1 Arrêté temporaire modifiant le stationnement et la circulation pour les véhicules de la CoVe pour la réalisation de travaux durant l’année 2026 13 février 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
AVIS DE RÉUNION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES DE VENASQUE 11 février 2026 Aucune Élections
Avis de réunion du Conseil – lundi 16 février 2026 9 février 2026 Aucune Avis de réunion du Conseil
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0014 6 février 2026 Aucune Décisions
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Venasque DP 084 143 25 C0041 6 février 2026 Aucune Décisions
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0014 6 février 2026 Aucune Décisions
Arrêté de décision tacite de rejet d’une demande d’Autorisation de Travaux AT 084 143 25 C0001 4 février 2026 Aucune Décisions
Arrêté accordant le transfert d’un permis de construire au nom de la commune de Venasque PC 084 143 25 C0004 T01 4 février 2026 Aucune Décisions
Arrêté réponse CU a 084 143 26 C0001 4 février 2026 Aucune Décisions
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme CU 084 143 26 C0003 30 janvier 2026 Aucune Dépôts
Liste des délibérations du Conseil municipal du jeudi 22 janvier 2026 27 janvier 2026 Aucune Listes de Délibérations
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable 084 143 25 C0040 27 janvier 2026 Aucune Décisions
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme CU 084 143 26 C0002 23 janvier 2026 Aucune Dépôts
PV de la réunion du Conseil municipal. Séance du 09 décembre 2025 23 janvier 2026 Aucune Comptes-rendus
Arrêté de non- opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Venasque DP 84 143 25 C0038 23 janvier 2026 Aucune Dépôts
Arrêté de non- opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Venasque DP 841 43 25 C0039 23 janvier 2026 Aucune Décisions
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme : PC 084 143 25 C004 T01 23 janvier 2026 Aucune Dépôts
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 20 janvier 2026 Aucune PLU
Orientations d’Aménagement et de Programmation 20 janvier 2026 Aucune PLU
Pièces procédure 20 janvier 2026 Aucune PLU
Règlement 20 janvier 2026 Aucune PLU
Annexes 20 janvier 2026 Aucune PLU
CERTIFICAT D’URBANISME D’INFORMATION délivré au nom de la commune CU 84 143 25 C0015 16 janvier 2026 Aucune Décisions
CERTIFICAT D’URBANISME D’INFORMATION délivré au nom de la commune CU 84 143 25 C0014 16 janvier 2026 Aucune Décisions
Arrêté de non oppositions à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Venasque DP 84143 25 C0036 15 janvier 2026 Aucune Décisions
AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL le jeudi 22 janvier 2026 à 20h00 salle du Conseil municipal bibliothèque de Venasque 8 impasse du Couchant 12 janvier 2026 Aucune Avis de réunion du Conseil
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme PC 084 143 26 C0002 12 janvier 2026 Aucune Dépôts, Urbanisme
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Venasque DP 084 143 25 C0042 12 janvier 2026 Aucune Décisions, Urbanisme
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme CU 084 143 26 C0001 9 janvier 2026 Aucune Dépôts, Urbanisme
Avis de dépôt d’une demande d’urbanisme PC 084 143 26 C0001 9 janvier 2026 Aucune Dépôts, Urbanisme
Arrêté temporaire modifiant la circulation et le stationnement pour la réalisation de travaux sur le territoire communal pour l’année 2026- Canal de Carpentras 9 janvier 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement pour les véhicules de la Cove sur l’ensemble des voies de la commune pour la réalisation de travaux durant l’année 2026 9 janvier 2026 Aucune Arrêtés Municipaux Temporaires
Bulletin municipal 2025-3 9 janvier 2026 Aucune Bulletins Municipaux
Bulletin municipal 2025-2 9 janvier 2026 Aucune Bulletins Municipaux
Avis de réunion de la commission de contrôle des listes électorales de Venasque 9 janvier 2026 Aucune Élections

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